« Si l’on compare les transports à la circulation du sang dans l’économie, les ports sont à considérer comme les poumons de notre continent » estimait dès 1961 Paul-J Kapteyn, alors député européen. Aujourd’hui plus encore qu’il y a bientôt 50 ans, cette opinion illustre le rôle central joué par les ports maritimes dans l’économie mondiale. Traits d’union entre les civilisations, départ des grandes aventures maritimes, centres d’échanges internationaux, les ports maritimes recouvrent dans les faits, compte tenu des spécificités qui sont les leurs, une réalité difficile à pénétrer pour le profane et à fortiori pour le juriste non averti. En atteste d’ailleurs la difficulté d’en donner une définition.
L’objet de ce cours sera de présenter la singularité du droit portuaire. Nous étudierons les textes et la jurisprudence relatifs à l’organisation, l’exploitation et la régulation des activités portuaires. La densité et l’actualité du contentieux et de la pratique décisionnelle qui s’enrichie chaque année alimentera des cas pratiques que les étudiants résoudront en équipe et restitueront devant l’ensemble de leurs camarades.
Une intervention de Monsieur Robert Rézenthel, ancien directeur juridique du port de Dunkerque, avocat au barreau de Montpellier, éminent praticien et auteur de très nombreux articles sur le sujet, complète utilement le cours lui conférant une dimension professionnelle.
- Enseignant: Gaelle Gueguen Hallouet